Choisir, refuser et paramétrer
Dès votre première visite, vous devez pouvoir accepter, refuser ou paramétrer les cookies non nécessaires avec des choix de présentation équivalents. Refuser doit être aussi simple qu’accepter. Le paramétrage permet d’autoriser séparément, par exemple, la mesure d’audience et la publicité. Les cookies strictement nécessaires peuvent rester actifs lorsqu’ils sont indispensables au service demandé.
Vous pouvez modifier ou retirer votre consentement à tout moment depuis le lien « Gérer mes cookies » disponible dans le pied de page. Le retrait n’efface pas nécessairement les données déjà collectées de façon licite, mais il empêche les futurs dépôts relevant du choix retiré. Vous pouvez également configurer votre navigateur ; cette action peut toutefois dégrader certaines fonctions du site.
Mesure d’audience et publicité
Google Analytics 4 et le Pixel Meta ne doivent pas être chargés ni déposer de traceur avant un consentement valable à la catégorie concernée. Tant qu’aucun identifiant de configuration n’est renseigné et qu’aucun choix positif n’est reçu, ces services doivent rester désactivés. Le seul affichage d’un bandeau ne vaut pas consentement.
Si ces services sont activés ultérieurement, ils peuvent aider à comprendre la fréquentation du site, l’origine d’une demande ou l’efficacité d’une campagne. Ils peuvent impliquer des traitements par Google ou Meta, potentiellement hors de l’Espace économique européen. Les responsabilités, durées, destinataires, transferts et garanties correspondantes doivent être documentés dans la politique de confidentialité et dans le registre interne avant activation.
Durée du consentement et conservation
Le choix relatif aux cookies non nécessaires est conservé pendant six mois avant qu’une nouvelle demande de consentement soit présentée, sauf retrait ou changement significatif de finalité entre-temps. Cette durée doit être mise en œuvre techniquement et vérifiée dans le gestionnaire de consentement. Les cookies eux-mêmes peuvent avoir des durées distinctes, qui seront détaillées dans la liste finale.
Les preuves de consentement doivent inclure, lorsque c’est possible, la date, la version de l’information présentée et le choix effectué, dans une durée proportionnée à la nécessité de démontrer ce consentement. Les données issues des outils de mesure ou de publicité suivent leurs paramètres propres et les durées validées avec les prestataires. Elles ne doivent pas être conservées indéfiniment.
Mise à jour et contact
Cette politique est un projet non juridiquement validé. Elle devra être mise à jour lorsque le site ajoute, retire ou modifie un traceur, une finalité ou un prestataire. Les mentions concernant [RAISON SOCIALE À COMPLÉTER], [ADRESSE COMPLÈTE À COMPLÉTER], [IMMATRICULATION À COMPLÉTER] et [HÉBERGEUR/COORDONNÉES À CONFIRMER] doivent être complétées avant la mise en production.
Pour toute question sur vos choix de cookies ou vos données, écrivez à contact@bm-architecture.com. Pour une demande d’accès, d’effacement ou d’opposition, consultez également la politique de confidentialité. Avant toute diffusion commerciale, ce texte, le bandeau, les scripts et le paramétrage de consentement doivent être vérifiés par un professionnel compétent.